Le
bruit est une nuisance souvent intolérable. Il provoque une
gène une menace pour la santé, il rend insupportable la qualité
de la vie au travail et peut compromettre gravement la sécurité
des travailleurs. Or, il existe des solutions pour lutter efficacement
contre le bruit. Il convient en effet d’être vigilant, car l’exposition
à des niveaux sonores excessifs, même musicaux, peut entraîner
des lésions définitives du système auditif.
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Définition
du Bruit selon l’AFNOR : « toute sensation auditive désagréable ou
gênante, tout phénomène acoustique produisant cette sensation, tout son
ayant un caractère aléatoire qui n’a pas de composantes définies. »
En
dehors des atteintes au système auditif, le bruit ambiant peut entraîner
une gêne ou un stress vecteur de troubles
et de pathologies qui nuisent non seulement à la santé du travailleur
mais aussi à la productivité de son travail par baisse de vigilance et
de dextérité ou de concentration.
Les
effets des nuisances sonores sur l’être humain sont multiples et peuvent
être amplifiés par d’autres influences. Ces nuisances ont les deux effets
principaux suivants :
- Effets
sur les organes de l’ouïe (effets auditifs),
-
Effets sur l’organisme en général (effets extra-auditifs).
Les effets extra-auditifs concernent le bien-être, en particulier le
système nerveux central (troubles du sommeil, etc.), le psychisme (rendement,
concentration, nervosité, agressivité, etc.) et le système neurovégétatif
(pression artérielle, irrigation sanguine, fréquence cardiaque, système
digestif, métabolisme, « réactions de stress », etc.).
La
lutte contre le bruit distingue trois types d’actions :
-
les
mesures d’isolation acoustique des bâtiments (fenêtres
à double vitrage par exemple),
-
celles
destinées à réduire les émissions sonores liées au transport
(le remplacement des silencieux sur les pots d’échappement des véhicules
ainsi que les mesures prises sur les infrastructures elles-mêmes,
tels les écrans antibruit ou les remblais le long des routes).
-
et
enfin celles liées à la production industrielle (concernent
par exemple les efforts de réduction du bruit engendré par les machines
et la protection individuelle des travailleurs).
Pour
information, on estime que la lutte curative contre le bruit, tentant
de limiter la propagation du bruit et des nuisances sonores, représente
les deux tiers de la dépense, contre un tiers pour les dépenses de prévention,
qui visent à réduire les émissions sonores.
La
lutte contre les bruits extérieurs
Prévention
Une
réponse aux objectifs de réduction et de prévention des nuisances sonores
de toute nature est donnée par la loi Solidarité et Renouvellement
Urbains (SRU). De plus, la directive européenne 2002/49/CE du
25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement
traite de la prévention des effets nuisibles du bruit sur la santé ; elle
prend en compte les indicateurs de gêne diurne et nocturne. Les cartes
de bruit et les plans de prévention du bruit dans l’environnement doivent
être établis. La mise en œuvre de la directive n° 2002/49/CE en droit
national exige en effet de mettre en place, en plusieurs étapes, des outils
de diagnostic (les cartes de bruit) destinés à identifier les mesures
à prendre dans le cadre de plans de prévention du bruit dans l’environnement.
Cela concerne les grandes infrastructures de transports (route, fer, air)
et les grandes agglomérations.
- Les
cartes de bruit sont destinées à permettre l’évaluation globale de l’exposition
au bruit dans l’environnement et à établir des prévisions générales
de son évolution. Elles comportent un ensemble de représentations graphiques
et de données numériques.
- Les
plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) tendent à prévenir
les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit,
ainsi qu’à protéger les zones calmes. Ils recensent les mesures prévues
par les autorités compétentes pour traiter les situations identifiées
par les cartes de bruit et notamment lorsque des valeurs limites sont
dépassées ou risquent de l’être
Réglementation
La
réglementation évolue régulièrement pour assurer une meilleure qualité
acoustique dans les bâtiments neufs. La construction neuve est soumise
à des exigences de performance d'isolation acoustique entre logements,
de limitation des bruits d'équipements intérieurs, d'isolement acoustique
des façades vis-à-vis du bruit extérieur. L'exigence d'isolement des façades
est déterminée en fonction de la catégorie des infrastructures de transport
voisines et prend en compte le niveau de bruit des infrastructures (articles
L.111-11, L. 111-11-1, L. 111-11-2 et R. 111-4, R.. 111-4-1 et R111-23-1
du Code de la Construction et de l'Habitation).
Le
décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 définit les obligations du préfet en
matière de classement des infrastructures et impose aux constructions
neuves un renforcement de la protection des pièces principales et des
cuisines contre les bruits extérieurs (Un arrêté du 30 mai 1996 en définit
les modalités d'application).
Pour les constructions existantes, le maître d'ouvrage des infrastructures
de transport terrestre doit prévoir des dispositifs d'isolation phonique
en bordure des voies nouvelles en fonction de leur trafic.
Les sources de bruit extérieures fixes, comme les installations de climatisation,
sont soumises aux dispositions du décret n° 95-408 du 18 avril 1995 relatif
à la lutte contre les bruits de voisinage.
Le
CIDB : Le site du Centre de Documentation et d’Informations sur
le Bruit dispose d’un répertoire entièrement dédié à la mise
en œuvre de la directive 2002/49/CE.
Le CIDB a réalisé un document synthétique sur la problématique : « La
directive sur le bruit dans l’environnement : Plus qu’une obligation,
une opportunité ».
Sanctions
Toute
personne, physique ou morale, commettant une infraction en matière de
nuisances sonores est susceptible de se voir condamner devant une juridiction
judiciaire. La peine d’amende est la plus connue des sanctions pénales,
mais le droit prévoit également des peines complémentaires, et dans les
cas les plus graves, des peines d’emprisonnement.
Dans
le domaine des nuisances sonores, les sanctions pénales vont de la contravention
de première classe au délit. Les sanctions civiles sont de la libre appréciation
des juges, qui ne peuvent statuer qu’en fonction de ce qui leur est demandé.
Il existe également une autorité indépendante chargée des poursuites à
l’encontre des compagnies aériennes.
Le
soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique (y compris les
bruits de voisinage), incombe principalement au maire.
La
lutte contre les bruits au travail
Avant
d’entreprendre toute activité, le chef d’entreprise doit s’assurer des
bonnes isolations acoustiques et de l’insonorisation des locaux
où se trouvent des machines bruyantes. Le bruit ne doit pas compromettre
la santé, le bien-être et la sécurité des travailleurs.
La
surdité professionnelle est une surdité appelée "traumatique"
car provoquée par le bruit ; c'est une surdité de perception due à l'altération
des cellules auditives de l'oreille interne. Elle n'est pas opérable,
elle est difficile à appareiller.
L'exposition
prolongée à des niveaux de bruits intenses détruit peu à peu
les cellules ciliées de l'oreille interne. Elle conduit progressivement
à une surdité, dite de perception, qui est irréversible. Un bruit soudain
très intense, par exemple lors d'une explosion, peut entraîner une surdité
brutale, totale ou partielle, réversible ou non. L'effet de souffle peut
en effet entraîner une déchirure du tympan, mais aussi des lésions des
os. Le niveau de bruit détruit des cellules de la cochlée. Seule la
surveillance de l'audition par le médecin du travail permet de
détecter la sensibilité d'une personne au bruit et de faire les bilans
des pertes auditives.
La
surdité peut être reconnue comme une maladie professionnelle
selon des critères médicaux, professionnels et administratifs bien précis,
qui sont stipulés dans le tableau n°42 des maladies professionnelles
du régime général et le tableau n°46 du régime agricole.
Le bruit peut aussi
entraîner des effets "non traumatiques" ou "extra-auditifs",
c'est-à-dire néfastes pour d'autres fonctions que l'audition. Les effets
non traumatiques du bruit se manifestent aux niveaux physiologique
et comportemental.
Le bruit favorise
le risque d'accident du travail pour plusieurs raisons :
- le bruit exerce
un effet de masque sur les signaux d'alerte
- le bruit perturbe
la communication verbale
- le bruit détourne
l'attention.
Le
principe est que le niveau de l’exposition sonore quotidienne des salariés
ne doit pas dépasser 85 dB (A) au risque de porter atteinte à la santé
des travailleurs. Les caractéristiques minimales que doivent
présenter ces locaux et machines sont respectivement fixées par l’arrêté
du 30 août 1990 relatif à la correction acoustique et par le Code du travail.
Lieux d’activité des salariés, les locaux doivent être aménagés non seulement
pour réduire la réverbération du bruit des machines sur les parois mais
aussi pour diminuer la propagation du bruit vers les locaux avoisinants.
Le législateur considère qu’il y a un risque pour la santé humaine dés
l’instant où toute réverbération occasionne une augmentation notable du
niveau d’exposition des salariés. Cette augmentation s'apprécie par rapport
à ce que serait l'exposition de chacun des travailleurs dans le même local
idéalement traité, c'est-à-dire sans aucune réverbération. Ces prescriptions
minimales doivent être mises en œuvre par tout maître d’ouvrage ou tout
employeur qui installe des machines non adaptées acoustiquement à la destination
du local.
Lorsque
le niveau d'exposition dépasse 90 dBA, l'ouvrier a l'obligation de porter
des protecteurs.
Pour
les sons de durée très brève (chute de tôle, tirs de mines,….) appelés
sons impulsionnels, la mise à disposition de protecteurs est demandée
à partir de 135 dB et le port obligatoire au-dessus de 140 dB.
En
France, un quart des ouvriers de l'industrie est confronté de manière
prolongée à des bruits dépassant 85 dBA.
La
surdité est la deuxième maladie professionnelle et 750 cas sont recensés
chaque année.
La
réduction du bruit à la source est le meilleur moyen de diminuer
l’exposition, mais le processus peut prendre du temps. Bon nombre
d’employeurs recourent aux protecteurs auditifs individuels,
et il est probable que cette pratique se renforce compte tenu des obligations
que leur imposent les nouvelles réglementations en termes de diminution
de l’exposition au bruit. Cependant, la protection auditive est beaucoup
moins efficace que l’abaissement des niveaux sonores.
Outils
indispensables de travail des salariés, les machines doivent être conçues
et fabriquées de façon à ce que les émissions sonores soient réduites
au niveau le plus bas possible en application d’une directive européenne
2003/10/CE du 6 février 2003 concernant les prescriptions minimales de
sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques
dus aux agents physiques liés au bruit.
Les
techniques de réduction du bruit aussi bien pour les locaux et les machines
que pour les salariés sont multiples et peuvent faire l’objet de mesures
fiscales non négligeables qui concerne des installations existantes au
31/12/1990.
a.
Les inspections
En
cours d’activité et pour protéger la santé des salariés, l’employeur doit
assurer un suivi régulier de l’exposition au bruit. Il organise ainsi
l’évaluation des niveaux de bruit avec le concours de la Médecine
du travail afin de déclencher si nécessaire les mesures de prévention
qui s’imposent. A défaut de se conformer aux prescriptions tendant à réduire
ou supprimer les risques d’exposition au bruit, l’employeur peut être
mis en demeure par l’inspection du travail de faire procéder au mesurage
de l’exposition au bruit. En cas de danger grave ou imminent pour l’intégrité
physique des salariés, l’inspection du travail peut dresser un procès
verbal directement sans aucune mise en demeure préalable. À l’issue de
l’inspection, une note d’évaluation de performance générale est attribuée
à l’employeur sur la base des résultats obtenus pour chacun des indicateurs
de contrôle des risques. Cette note est un élément utile pour les évaluations
ultérieures et tient lieu de référence pour la mesure des progrès accomplis
au fil du temps. Les inspecteurs ont également à leur disposition une
documentation de base concernant les activités et procédés bruyants relevés
dans la plupart des secteurs industriels, un aide-mémoire des points à
contrôler lors de l’inspection, des mesures de contrôle, des précisions
relatives aux dispositions législatives en matière de bruit et des notifications
types d’exécution.
Une inspection a pour but d’évaluer le degré de conformité de
l’entreprise, d’encourager la poursuite des améliorations et
d’assurer, s’il y a lieu, le respect des dispositions réglementaires par
des mesures d’exécution.
Trois indicateurs
de contrôle des risques ont dès lors été retenus pour permettre aux inspecteurs
de mesurer la performance des employeurs :
-
Système de gestion du bruit
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Organisation
et dispositions efficaces, y compris une évaluation adéquate du
bruit, un plan d’action en matière de bruit, la mise à disposition
d’informations, d’instructions et de formations et un système de
supervision et de surveillance de la santé. Preuve d’une politique
d’achat positive et d’un réel engagement de la direction. Modalités
de révision du système. |
- Contrôle
du bruit à la source
|
Des
mesures antibruit raisonnablement praticables (autres que la mise
à disposition de protections individuelles) sont en place et maintenues
de manière adéquate. |
- Programme
de protection de l’ouïe
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Des
zones antibruit sont strictement délimitées et respectées par l’ensemble
du personnel. Des protecteurs auditifs adaptés à la personne et
à la tâche sont fournis. Un calendrier d’entretien/de remplacement
est prévu, y compris des vérifications régulières assurées par une
personne formée à cet effet. Preuve d’une utilisation systématique
et appropriée. |
b. Les moyens
de lutte contre le bruit au travail
- Correction
acoustique des locaux
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Par
correction acoustique des locaux, on désigne tous les moyens à l’aide
desquels on réduit la réverbération d’un local
(par exemple, en installant des plafonds acoustiques) et
la propagation directe du bruit dans ce même local (par
exemple, en mettant en place des cloisons absorbantes). Les parois
mobiles ne sont pas, en elles-mêmes, des mesures de correction acoustique
des locaux, mais elles en sont des compléments utiles. Un plafond
absorbant les bruits fait partie des règles actuelles de l’art en
matière de construction. |
- Protection
individuelle (casque ou bouchons)
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Les
nuisances sonores provoquant un risque ou une gêne pour l’ouïe peuvent
être diminuées de manière significative par l’utilisation de moyens
de protection individuels.
En matière de prévention des risques liés au bruit, la réglementation
impose aujourd’hui de ne pas dépasser une valeur limite
d’exposition (VLE) fixée à 87 dB pour 8 heures. Dans le
cadre d’activités bruyantes, les salariés doivent donc utiliser
des protecteurs individuels contre le bruit (PICB), mais les salariés
peuvent être exposés à des niveaux sonores supérieurs à la réglementation
car la mauvaise utilisation des PICB peut faire baisser
l’efficacité de l’appareil. Il faut donc tenir compte du niveau
de formation des salariés pour estimer la protection réelle des
équipements.
De nombreux travailleurs, et notamment les chauffeurs, les officiers
de police, les pilotes et les cameramen, peuvent être munis de casques
avec système d’élimination active du bruit (ANC) pour assurer une
communication claire et minimiser les risques d’accident; |
- Protection
des locaux ou des machines
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En
premier lieu, on prendra des mesures visant à limiter le
bruit à sa source. Par le choix ou l’achat de machines
et par l’utilisation de procédés silencieux, les émissions sonores
peuvent être maintenues à un bas niveau. Il y a lieu d’exiger des
fournisseurs de machines et d’installations des valeurs d’émission
basses, garanties dans le contrat de vente.
Dans
un second temps, on prendra des mesures techniques de lutte
contre le bruit telles que :
-
Les machines bruyantes seront, selon les possibilités, munis de
capots.
- Les échappements d’air comprimé sont à équiper d’un silencieux.
En fonction de la situation concrète dans un local (affectation,
niveau de bruit), les entrées et sorties d’air en seront également
équipées.
- Utilisation d’outils pneumatiques munis de silencieux (telles
que les visseuses pneumatiques, par exemple).
- Utilisation de pistolets de nettoyage à l’air comprimé ne générant
que peu de bruit (munis d’un détendeur ou de buses silencieuses)
- Insonorisation par cabines, capotage, cloisons
- Matériaux absorbants (Feutres textiles et mousses cellulaires
acoustiques,Panneaux absorbants …)
- Matériaux atténuateurs (Vitrages et Portes acoustiques, Rideaux
atténuateurs, Plaques anti-vibratiles, Grilles acoustiques de
ventilation ...)
- Silencieux (pour échappement d'air comprimé, décharge de vapeur,
échappement moteur …)
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- Mesures
d’organisation du travail
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Si
les mesures techniques ne suffisent pas à réduire le bruit au-dessous
des valeurs admissibles, les travailleurs seront protégés par des
mesures d’organisation. Par des mesures d’organisation, on réduit
l’exposition des travailleurs aux risques pour leur santé. Principalement,
il s’agira de réduire leur temps de séjour dans les lieux bruyants.
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- Les
analyses et contrôles
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Lorsqu’un
problème de bruit complexe doit être résolu, il est recommandé d’analyser
les différentes possibilités d’atténuation, afin d’obtenir une vue
d’ensemble des solutions envisageables.
Le contrôle de l’exposition au bruit relève de l’article R 232-8-1
du code du Travail.
Cet article définit quatre obligations :
- identifier les travailleurs exposés,
- définir un plan de mesurage,
- procéder à un échantillonnage représentatif,
- rendre disponibles les résultats.
L’employeur
peut notamment procéder à un échantillonnage lorsque des travailleurs
effectuent des tâches similaires.
Les
entreprises peuvent effectuer elles-mêmes ces mesurages si elles
disposent des compétences et des moyens nécessaires. Elles peuvent
également faire appel à un prestataire de service en acoustique.
En revanche, l’intervention d’un organisme agréé est requise par
la réglementation si le mesurage est effectué à la suite d’une mise
en demeure de l’inspection du travail. Un nouveau mesurage doit
être entrepris tous les trois ans ou lorsqu’une modification des
installations ou des modes de travail est susceptible d’entraîner
une élévation des niveaux de bruit.
L’arrêté
du 22 avril 1988 précise que la méthode et l’appareillage qui doivent
être utilisés pour le mesurage de l’exposition au bruit sont ceux
spécifiés par la norme NF S 31-084.
Les
instruments les plus courants pour mesurer le bruit sont le sonomètre
et l'audio dosimètre.
-
Le sonomètre se compose d'un microphone, de circuits
électroniques et d'un affichage. Après avoir été captées par le
microphone, les petites variantes de pression d'air produites
par le son sont transformées en signaux électriques, qui sont
alors traités par l’électronique de l'instrument et s'affichent
en décibels de niveau sonore. Cet instrument mesure le
niveau de pression acoustique à un moment donné dans un endroit
particulier.
- Le sonomètre intégrateur établit un niveau sonore équivalent
sur une période d'enregistrement des bruits.
- L'audio dosimètre est un petit appareil léger
qui se porte à la ceinture et qui est relié à un petit
microphone qui s'attache au col, près de l'oreille du porteur.
Cet appareil enregistre les niveaux sonores, dont il calcule la
moyenne. Il est très utile dans un milieu où la durée et l'intensité
des bruits varient et où le travailleur se déplace.
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